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Marques déposées par TERRES INOVIA
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CAP Agronomie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP Agronomie
TERRES INOVIA

Numéro de dépôt :
4522674
Date de dépôt :
06/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2029
CAP Agronomie de TERRES INOVIA

Présentation de la marque CAP Agronomie

Déposée par voie électronique le 6 février 2019 par TERRES INOVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP Agronomie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est TERRES INOVIA domicilié(e) 11 RUE DE MONCEAU - 75378 - PARIS cedex 08 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FREDERIC FINE domicilié(e) 11 RUE MONGE - 33600 - PESSAC - France.

La marque CAP Agronomie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4522674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP Agronomie arrivera à expiration en date du 6 février 2029.

TERRES INOVIA a également déposé les autres marques suivantes : COLZA live , ID-Agro'Lab , Num'Innlab


TERRES INOVIA - 11 RUE DE MONCEAU - 75378 - PARIS cedex 08 - France


Monsieur FREDERIC FINE - 11 RUE MONGE - 33600 - PESSAC - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Gestion des affaires commerciales ; service de gestion informatisée de fichiers ; conseils en communication (publicité) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Services de téléconférences ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; programmation pour ordinateurs ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.